Magali Calvet

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Magali Bricaud
De: Magali CALVET
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal judiciaire d'Aurillac
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal judiciaire d'Aurillac
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_judiciaire="Aurillac"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Magali CALVET
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JORFTEXT000038759426(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: CALVET Magali
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: CALVET Magali
Laetitia
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000033857875(source JORF)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: CALVET (Magali)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
2. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000021283255(source JORF)
habilitation
18 Novembre 200918/11/2009
De: CALVET (Magali)
affectée à la Trésorerie générale (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Calvet (Magali)
affectée à la trésorerie générale (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
5. Les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000158382(source JORF)
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Calvet (Magali)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux, du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Calvet (Magali)
affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Calvet (Magali)
affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Calvet (Magali)
affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Calvet (Magali)
affectée à la trésorerie générale des Pyrénées-Orientales
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.